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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOINAUD
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MOULIN DE VILLARS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DE VILLARS
MAISON BOINAUD, SAS

Numéro de dépôt :
4349265
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2027
MOULIN DE VILLARS de MAISON BOINAUD

Présentation de la marque MOULIN DE VILLARS

Déposée le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOULIN DE VILLARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOINAUD domicilié(e) 140 RUE DE LA BONNE CHAUFFE - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOINAUD Charles domicilié(e) 140 rue de la Bonne Chauffe - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France.

La marque MOULIN DE VILLARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE VILLARS arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

MAISON BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : LE BOIS D'ANGEAC , DE LUZE infini DEPUIS 1822 , DE LUZE , LA COGNACAISE , DE LUZE , D'ANGEAC , SANTONE , DE LUZE A. de Luze et Fils , BOINAUD , J.DUPONT COGNAC ART DE VIE


MAISON BOINAUD, SAS - 140 RUE DE LA BONNE CHAUFFE - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 905720017


M. BOINAUD Charles - 140 rue de la Bonne Chauffe - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 24 juillet 2017 - Retrait partiel n°704763 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; biscottes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.